Malus écologique. Les vans et camping-cars sont-ils concernés ?
En plein boom, les vans et camping-cars sont des véhicules assez lourds, encombrants et peu aérodynamiques. Ils affichent donc des émissions de CO2 plus élevées que la moyenne, mais ils parviennent presque tous à éviter le malus écologique
La saga du malus au poids vient de prendre fin avec le positionnement du conseil constitutionnel. En définitive, et après moult retournements de situation, il sera bien introduit en 2022. Les véhicules de plus de 1.800 kg devront donc payer un malus de 10 € par kilo excédentaire.
La problématique du malus au poids
Cette initiative émanant de la Convention citoyenne a en définitive été adoptée, mais non sans palabres. Les sénateurs et députés contre le malus au poids ont fini par saisir le conseil constitutionnel afin d’obtenir son annulation définitive. Malheureusement pour eux, ils n’ont pas été suivis par les Sages. Ceux-ci ont confirmé la constitutionnalité de la mesure. Elle sera donc bien effective dans un peu plus d’un an.
Les élus contre le malus au poids estimaient que cette taxe contrevenait au principe d’égalité. En effet, les véhicules les plus lourds sont déjà soumis à une taxe CO2 importante. Le choix des 1800 kg est également remis en question, vu que cette masse vise principalement les gros SUV produits à l’étranger.
Pas de taxe au poids pour les camping-cars
Évoquée suite à la Convention citoyenne pour le climat, cette mesure a d’abord été rejetée par la Commission des Finances de l’Assemblée Nationale, comme le signale le site internet Autoplus). Le ministre de l’Économie, lui aussi, s’y opposait, mais la ministre de la Transition écologique y était favorable. C’est donc le Premier ministre qui a tranché, en optant pour une application dès 2022. Cette taxe au poids s’appliquera pour toutes les autos à partir de 1.800 kg. Mais selon nos informations, cette taxe au poids ne s’appliquera pas aux camping-cars.
Jusqu'a quand ??
taxe au poids pour les camping-cars !!
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taxe au poids pour les camping-cars !!
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Re: taxe au poids pour les camping-cars !!
BONJOUR a tous !je me demande si le matin il n'y a pas un co****d qui se leve en reflechisant !!!! que faire pour faire chi****! les jent aujourd'huit a++ ![:grille: :grille:](./images/smilies/grilled.gif)
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