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Bonjour

Vous avez parfaitement compris que dans votre cas il ne sera pas possible de faire installer des sièges avec ceintures homologuées à l'arrière. Je ne crois pas qu'il soit possible de trouver un installateur agréé.

Quelqu'un pour me répondre svp dhg

Bonjour à tous, je suis nouveau sur le forum.

Je sais que la question à sûrement été posé des dizaines de fois, mais voici ma démarche.

Je posède un Iveco daily 35-10 de 96 homologué "vasp caravanne". Ma carte grise est une 6 places. Mes deux sièges pivotants à l'avant ont des ceintures mais les banquettes à l'arrière sont parallèles à la route ( 2 dans la partie avant, table/transformable en couchage 1 personne et deux au fond, table/ transformable en lit 2 places) et ne sont pas équipées de ceintures.

[b]Je précise que je ne souhaite que modifier la partie avant, afin d'avoir un siège double avec ceintures.[/b]

Aujourd'hui heureux parents nous voudrions sécuriser notre installation. J'ai appelé la dreal pour faire le point sur la législation.
Voici leur retour:


[i]Bonjour

Réglementairement, l'Arrêté du 5 décembre 1996 modifié s'applique pour les réceptions liées aux ceintures et systèmes de retenue, aux ancrages des ceintures de sécurité, à la résistance des sièges et de leurs ancrages. Avec les différentes évolutions réglementaires, le sujet ceinture de sécurité pour un véhicule usager (déjà immatriculé) est complexe à traiter et doit obligatoirement être associé à l'ancrage des sièges.
Arrêté du 5 décembre 1996 modifié
Art. 1 et 4 (modification du 02/10/1997) :
Les places avant doivent être équipées de ceintures homologuées fixées sur des points d'ancrages homologués.
Pour les véhicules mis en circulation après le 01/01/2000 (base M), 01/10/2000 (base N) les places arrières supplémentaires faisant faces à la route doivent être équipées de ceintures homologuées à 3 points d'ancrage.
Les ceintures abdominales à 2 points sont admises si le PTAC est > à 2500 kg.
Des justificatifs de conformité (attestations du fabricant des sièges et des ceintures et/ou fiches de réception CEE) doivent être fournis en ce qui concerne :
- la résistance des ancrages de ceintures de sécurité (Directive CEE 76/115 modifiée 96/38)
- la résistance des sièges et de leurs ancrages sur le véhicule (Directive CEE 74/406 modifiée 96/37)
- l'installation des ceintures de sécurité (Directive CEE 77/541 modifiée 96/36)[/i]


En clair en l'état actuel véhicule avant 2000, nous pouvons transporter des personnes non attachées car l'année de mise en circulation et le nombre de place sur la carte grise nous le permet.


Forcement transporter nos enfants sans ceintures est inconcevable.

Donc si je comprend la conclusion de leur message:

[i]Pour les Véhicule dont la date de 1ère mise en circulation est antérieure au 01/01/2000 (ou 01/10/2000 pour les VASP) : les ceintures de sécurité à l'arrière ne sont pas obligatoires. En cas de présence, elles doivent respecter les critères applicables aux véhicules immatriculés après le 19/10/2007 (article 10Bis), justificatifs de conformité aux dispositions des directives européennes 2005/39, 2005/40, 2005/41 visant l’installation des ceintures de sécurité et des sièges.[/i]

voici l'article bis:

[i]Art 10 bis (modification du 07/04/2006)
pour les nouveaux types après le 20/10/2006, tous les véhicules neufs mis en circulation à partir du 20/10/2007, les directives sont :
- la résistance des ancrages de ceintures de sécurité (Directive CEE 76/115 modifiée 2005/41)
- la résistance des sièges et de leurs ancrages sur le véhicule (Directive CEE 74/406 modifiée 2005/39)
- l'installation des ceintures de sécurité (Directive CEE 77/541 modifiée 2005/40).
[/i]

Donc si je veux faire évoluer mon véhicule je comprends que:

Je ne peux ajouter de ceintures car banquettes parallèles à la route, ni même de ceintures ventrales plus accepté à ce jour, enfin je crois??
Si je veux faire évoluer mon véhicule je dois faire installer des sièges homologués face route avec système d'encrage afin d'avoir un document homologué à présenter à la dreale, car il me faudra prendre rendez-vous avec en possession un document RTI (réception à titre isolé) afin de faire valider l'installation.

Quequ'un à t-il réussi à progresser sur ce sujet? et ou trouver des installateurs agrées?



Merci pour vos retours dhg

[color=#BF0000][b]Bonjour,[/b][/color]
Pas de soucis

Bonjour,
Une petite photo une fois mise en place, cela pourra servir à d'autres.
Je vous souhaites qu'elle soit assez longue et hop le départ.
Bonnes vacances à toutes et tous.
Philippe il annonce de l'eau en bretagne hklm

[color=#BF0000][b]Bonjour,[/b][/color]
Bonne vacance A ceux qui partent!


Livraison mercredi on verra pour l’organisation mais tout le monde croisent les doigts pour que la ceinture ventral soit assez longue pour le siège auto avec bouclier hklm

Bonsoir

Bonne vacance , bon repos , bonne visite en Bretagne

Bonne route , kenavo

bonsoir
se(r je sais Bob !j'ai passé pas mal d'années sur Leucate et Barcarès , et j'avoue que maintenant , je préfère des T° plus modérées , avec une brise océanique .Chaque région a ses pôles d'intérêts .
Phil31

Bonjour,
se(r
vcxv Viens vers chez moi il ne fait que 36/37 dans la journée, et 28/29 la nuit!

RE :
Jean Luc , mon ancien cc avait une CG 6pl assises route , mais n'avait que 2 ceintures sur les sièges de cabine . Comme quoi ...
Allez , vivement demain , je prends la route pour ...LA BRETAGNE , le 29 ! fuir si possible la chaleur écrasante du bassin toulousain .jkhk
Phil31

Re bonjour

- Philippe 31 le Dethleffs est bien prévu pour 4 personnes assis bien indiqué sur ça carte grise , merci pour ton message

Bonne route , kenavo

bonjour ,
Jennifer a dû poster en même temps que moi , ce qui fait que mon message a disparu . Je recommence :
- Pour Jenny : si tu arrives à bloquer le siège avec la ventrale , ce sera déjà pas mal, et la plus petite sera donc dos à la route, son dossier de siège appuyé contre le coussin du dossier de banquette ( voir s'il n'est pas possible de rajouter une sangle ou 2 pour le maintien plus complet du siège
- Jean Luc : même si ton cc n'a pas de ceintures à l'arrière , il a été homologué comme cela , pour un certain nombre de passagers ( CG mentionnant 1 , 2 , 3 , 4 , 5 ou 6 pl assises route , ). Par exemple , tu peux avoir une CG 4 pl assises et seulement 2 ceintures à l'avant . Aucun CT , même le nouveau , ne pourra immobiliser le cc pour ça .Inversement , certains cc ont 4 , 5 ceintures , mais homologués en 2 pl CG uniquement ( en relation avec la CU )
Paradoxe de la chose , il est très compliqué de vouloir améliorer la sécurité : rajouter des ceintures , même avec des points d'ancrage existants , est un parcours du combattant: formalités , type de ceinture ,homologation , paperasses , chèque (s), modification de la CU ... Administration , quand tu nous tient ...)
Phil31

Bonjour,

Désolé j’ai du mal m’exprimer!

Phil a raison, les 4 ceintures à l’arriere sont sur la dînette
Derrière le conducteur.
Les 3 points face route et et ventral dos route.

A moin de trouver un aménageur certifier pour cette modification ce qui va me coûter le prix de mon campin car, je l’ai dans le baba !!

Niveau législation j’ai tout lus et je suis perdu!

Je penssais mette ma 8 ans devant parce que les 3 sièges son homologuer comme cela! Sauf que légalement j’ai pas le droit pffff

Alors je me casse la tête pour l’organistation.... si le siège bouclier qui est le plus sûr peut se mettre dos à la route et si la ceinture fait tout le tour je pense que je vais mettre les 2 grandes fasse route et la petite dernière dos à la route!

De toute façon sa sera mieux que se que je peux voir à la télé avec les gamins pas attacher :-/

Merci pour votre réflexion

Bonjour

L'implantation du Dethleffs une banquette à gauche et une banquette à droite , table de la dînette au milieu , aucune ceinture de sécurité quel était la législation en 2004 aucune idée !

Je me pause la question jusqu'à présent tous les contrôles technique ce sont très bien passé aucun problème, avec le nouveau contrôle technique du changement pour les ceintures de sécurité partie cellule ?

J'ai personne d'assie sur les banquettes à l'arrière , juste devant avec les ceintures dans le porteur

Bonne route , kenavo

bonsoir ,
oui c'est ça , on est d'accord . Donc les passagers doivent être face à face sur ces 2 banquettes :ceintures 3 points pour ceux face route et ventrale pour les 2 autres , dos à la route . Je n'ai pas relu son post , mais il me semble qu'elle parlait d'1 ventrale ( une seule ? en raison de la CG 5 pl ? bizarre quand même ).
il n'y aurait donc aucune ceinture sur les petites banquettes derrière le passager
Phil31