c.car 4 places mais 2 ceintures?

[lois]

Bonjour,
j'ai un c.car de 1990 mentionné 4 places sur la carte grise. il n'y a que deux ceintures a l'avant. suis-je hors la loi?
merci à vous.

[jeanmart]

bonjour

non pas du tout votre C/C a du passer plusieurs CT donc il y a belle lurette qui aurais été refusé

[levoyageur31]

Bonjour,

rassurez vous vous n'êtes pas hors la loi. La reglementation a evolué depuis 1990 mais les mesures nouvelles n'ont concerné que les nouveaux vehicules et il est vrai qu'aujourd'hui à chaque place carte grise doit correspondre une place avec ceinture.
En 1995 j'avais acheté neuf un vehicule 7 places cartes grises avec seulement les deux places avant munies des ceintures obligatoires.
Sauf erreur, je pense que la legislation actuelle date de 1999 ou 2000.

[Anonyme 554]

Bonjour
Si les places arrières sont parallèles à la route,elles n'ont pas de ceinture.
Cordialement.

[yvon29]

Bonjour à tous !...sur mon challenger magéo 108 de 2006 : 4 places carte grise et pas de ceintures arrières...table centrale et banquettes face à face ( non face à la route...) ....à plus....yvon.

[gerard88]

bjr mon concessionnaire ma dit que les passager qui était a l'arrière pouvez s'il il le voulais ne pas attacher la ceinture .mais par compte il ne peuve pas passer de l'avant a l'arrière

[la pechouille]

salut a tous une question carte grise 4 places 2devant et les 2 autres derriere mais il n y a pas de ceinture s un probleme en 1989 c pas obligatoire je croie mais maintenant je suis amendable ou pas merci

[Gerard83400]

Si c'est obligatoire lors du contrôle technique il l'aurait dit. Vous pouvez toujours aller à la brigade de gendarmerie la plus proche et ils vous renseigneront. Gérard.

[Fabrice]

Bonjour

A l époque j avais un chausson welcome 85 et il y avait sur la carte grise 4 places alors que sur les sièges de la dînette il n'y avait pas de ceintures .j ai eu la même inquiétude que vous ,par contre je suis allé a la gendarmerie pour me renseigner et voilà , seul les places arrières avec banquette transversale et non les banquettes face a la route sont autorisées a recevoir un ou deux passagers même sans ceintures de sécurité . je me rappelle qu a l époque il y avait un autocollant sur le bas de la banquette sur la partie boisée .voila j espère vous avoir renseigné .Alors aujourd'hui avons nous encore le droit ?

[Merco83]

Effectivement si les places arrières sont parallèles à la route, pas de ceinture obligatoires c'est le cas sur mon Rapido 986 M et la carte grise comporte bien 4 places.

[Gerard83400]

Bonjour,

Si votre camping-car est ancien pas d'obligation de faire monter des ceintures.
Parallèles ou perpendiculaires à la route si les sièges ont des ceintures il y'a obligation de les mettre.

Comme il est dit plus haut du moment que tout est ok lors du contrôle technique, il n'y' a aucun problème de circuler sans ceintures à l'arrière si le véhicule n'en est pas équipé.

Après il en va de la responsabilité de chacun de ne pas faire circuler les personnes en station debout lorsque le véhicule est en marche et de placer un jeune enfant dans un siège adapté à sa morphologie. Un système de fixation de ce siège avec des sangles est toujours possible.
Cordialement.
Gérard.