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réveil musclé
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Message non lu par daniel »
nous avons vouluent partir quelques jours avec nos petits enfants au bord de la mer, j ai donc emmené toute la petite famille a la croix valmer(83) sur la plage du débarquement ou nous avions l occasion de séjournée lors de nos visite a la famille habitant a cavalaire sur mer, arriver sur place on s'installe et on passe la nuit tranquille, a 8h00 du matin tambourinement a la porte du CC, je me leve le temps de m habiller renouvellement du tambourinement, j ouvre et là , 2 policier municipaux m ordonne de dégager dans le quart d heure qui suit, et bien sur avant un control en bonne et dû forme du CC et des papiers, le sîte et soit disant classé! il y a une barriere de hauteur qui a etait fermée derriere ma sortie, et nous nous somme donc retrouver sur le nouvel aire de stationnement pour CC coincé entre les 2 route celle qui va a cogolin et celle qui va a ramatuelle au bord d un ruisseau infesté de moustique et pour toute vue une haie de roseau fanée, il est vrai que lorsque les CC stationner sur le bord de plage le coin ete propre et agreable , maintenant tous le monde rentre avec sa voiture vient faire courrir et faire faire les besoins de sont chien sans parler des bons promeneur qui oublient allégrement de déposé les restent de leur pique nique ou autres papiers dans les poubelles prévuent a cet effet.
bravo pour le sîte classé, les CC géne mais pas les voitures qui viennent faire du rodeo le soir sur la plage
enfin il ni a plus aucun intêret a faire une pause dans cet endroit qui fût il ni a pas si longtemps encore un endroit manifique et calme pour se reposer et profiter de la mer.
il faudra quand même un jours que les commune et les policier nous explique sur quel article du code de la route il s appui pour nous interdire de stationner sur les parkings alors que nous somme des vl et assujeti au même code que n inporte qu elle voiture
cordialement cimba cvh
Re: réveil musclé
Message non lu par pepe07 »
En ce qui me concerne il y a bien longtemps que j'ai compris que les communes de bord de mer méditérannéen ne nous voulaient pas, pas de problème mais a l'inter saison là si nous allons que nous allions leur porter un peu d'argent on est pas des bannis, bin non je n'y met pas les pieds, il y a tant de charmants endroits accueillant en France et a l'étranger.
Re: réveil musclé
Message non lu par cristi40 »
Le France est grande et très belle quel que soit le coin ou l'on se trouve, donc, dommage pour eux, nous allons visiter ailleurs.
Re: réveil musclé
Message non lu par fredy »
Ce qu'il faut savoir, c'est que les camping-cars sont des véhicules classés en catégorie M1 (véhicules de tourisme de moins de 3,5 tonnes) et qu'à ce titre, ils jouissent des mêmes conditions de circulation et de stationnement (sur le domaine public) que les voitures particulières auquelles il sont assimilés. La tolérance n'a rien à voir là dedans, c'est de législation qu'il s'agit. Les panneaux d'interdiction de stationner érigés spécifiquement à l'encontre des campings-car ne sont pas légaux, car non inscrits au code de la route. De plus, la mention "interdit aux camping-cars" souvent rapportée sous les panneaux d'interdiction de stationnement conventionnels n'est juridiquement pas recevable, le seul terme légal étant "Autocaravane". De plus, le fait de restreindre un genre particulier de véhicule à l'intérieur d'une catégorie relève de la pure discrimination.
Le prétexte souvent opposé au stationnement des camping-cars par les municipalités est la zone naturelle classée ou protègée. Cet argument ne tient pas, et ne peut justifier l'interdiction de stationner aux seuls campings cars. La restriction doit couvrir toute la catégorie des véhicules concernés, et donc toucher également les voitures particulières. Tous les arguments faisant réference à des véhicules habitables ou au stationnement nocturne ne sont que fantaisie.
Seules les interdictions de stationner ou de circuler strictement motivées par des raisons de sécurité sont admissibles (limites de hauteur, ou de poids par exemple). Mais attention, dans ce cas, c'est l'ensemble des véhicules concernés qui faire l'objet de la restriction et pas seulement les campings-cars.
Pour conclure, et pour vous éviter le retour de ce genre de mésaventure (dans l'hypothèse d'une prochaine verbalisation), il faut adresser votre contestation aux autorités de police de la commune en joignant une copie du PV, mais surtout pas de chèque de réglement. Personnellement, j'adresse également une copie de la lettre au maire de la commune en insistant sur le fait qu'en cas de refus de classement sans suite de ma verbalisation je me verrai contraint de porter l'affaire devant la justice. Croyez-moi, l'effet est garanti et j'ai, à ce jour, déjà fait annuler plusieurs PV illégaux.
Quant à récriminer auprès des municipalités en faisant vibrer la corde commerciale, sachez qu'elles n'en ont strictement rien à foutre. Cet argument a par contre beaucoup plus de poids auprès des associations de commerçants, qui, elles, peuvent faire pression sur les mairies. Vous l'avez dit, les arrêtés anti camping-cars sont scandaleux. Nous ne pouvons compter sur personne sauf sur nous même pour faire respecter nos droits. Même les associations de défense des utilisateurs d'autocaravane font preuve d'une grande mollesse. Il nous appartient donc de nous bagarer, pour l'instant le droit est de notre côté. Sachons l'utiliser efficacement.
Ci- dessous, une lettre type de contestation... au cas où !!!
Le (précisez la date) de ce mois, il m’a été adressé par vos services une contravention pour stationnement interdit des camping-cars (précisez l'endroit). Je conteste cette contravention qui est totalement arbitraire et abusive car :
1°- Aucun panneau légal de stationnement interdit ne se trouve sur la zone où j’ai stationné mon véhicule. Seuls les panneaux du code de la route réglementent la circulation et le stationnement des véhicules, et le panneau en place ne figure pas dans le code de la route.
2°- D’autres véhicules, de la même catégorie que le mien (Véhicules de tourisme de moins de 3,5 tonnes, classement M1) stationnant au même endroit n’ont pas été verbalisés.
3°- L’avis de contravention sur lequel il est fait état de la mention camping-car n’a pas été rempli correctement car cette dénomination n’est que commerciale. Le seul terme légal et recevable est : " Autocaravanne " (genre VASP sur la carte grise).
4°- L’article L131 du code des communes ne permet pas à une municipalité d’interdire le stationnement des camping-cars en tant que tels. l’utilisation commune de la voirie par les automobilistes est l’expression de la liberté individuelle d’aller et venir. L’autorité de police ne peut limiter une telle liberté que dans la stricte nécessité du maintien de l’ordre, et ne peut donc interdire de façon discriminatoire le stationnement de certains véhicules dans les voies ouvertes à la circulation publique (Chambre Criminelle Cour de cassation 9 Juillet 1931 - Conseil d’état 25 Février 1932)
En conclusion, l’arrêté interdisant le stationnement des camping-cars dans votre localité n’étant pas légal, je vous prie de bien vouloir procéder au classement sans suite de cette contravention.
Veuillez agréer Monsieur , l’expression de ma respectueuse considération.
Voila ceci
celui qui renonce à devenir le meilleur cesse déjà d'être bon
MILLER RENAULT MASTER 3.0 L DCI 140 CV
Re: réveil musclé
Message non lu par Castel »
Il serait intéressant un jour d'éditer une liste des lieux à éviter, sorte de liste rouge à communiquer aux Maires concernés.
Merci fredy pour les infos
Yvette et Claude
Meûx vaut chômer que mal moudre
Re: réveil musclé
Message non lu par spondee29 »
et castel a raison il serait bien de faire une liste des communes qui ne souhaitent
pas notre présence et avant de diffuser cette liste l'envoyer aux mairies concernées
pour avis
Re: réveil musclé
Message non lu par cristi40 »
Ce serait bien effectivement seulement en avons nous le droit sur un forum sans créer d'ennui au weebmaster??spondee29 a écrit :merci fredy toujours de bon conseil
et castel a raison il serait bien de faire une liste des communes qui ne souhaitent
pas notre présence et avant de diffuser cette liste l'envoyer aux mairies concernées
pour avis
Car dire du bien d'une commune personne ne viendra vous chercher des poux,
Mais en dire du mal, c'est autre chose.....
Re: réveil musclé
Message non lu par spondee29 »
mais en envoyant un courrier aux mairies non méritantes et bien sur
avoir leurs réponses
Re: réveil musclé
Message non lu par pepe07 »
Re: réveil musclé
Message non lu par Castel »
On peut réaliser une fiche sous forme d'évaluation système I-camping car avec les interdictions relevées.
Un principe sans critique de personnes, mais suffisamment clair pour le forum.
L'accès peut être limité aux inscrits du forum dans une rubrique stationnement litigieux par exemple.
Le principe est d'éviter d'aller ou de s'arrêter dans des lieux "hostiles"
L'évaluation sous forme de remarques réelles et sérieuses adressée uniquement aux responsablex des lieux, ne représente pas en la matière une quelconque délation.
On peut tous y réfléchir pour pondre cette rubrique
Yvette et Claude
Meûx vaut chômer que mal moudre
Re: réveil musclé
Message non lu par spondee29 »
Re: réveil musclé
Message non lu par daniel »
bonne route et prudence a tous
daniel cvh
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