jouer sur les mots..ou !

[jojo]

bjr...certaines communes jouent sur les mots ou jouent "les faux culs"...ainsi dans une commune des Côtes d'Amor à Etable -sur-Mer, le stationnement sur le parking de la plage n'est pas interdit par panneau aux CC directement désignés , mais par panneau interdisant le stationnement aux véhicules de plus de 2 tonnes de 20h à 06 h.....ils ne se foutraient pas un peu de notre gueule dans se patelin.....

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Bjr

Juridiquement les restrictions d'accé à un parking ne devraient se faire que sur des critères : De poids et de dimentions , et non pas sur les types de véhicules .

Dans ton exemple "jojo" , on est bien dans l'esprit de la loie , et les CC de moins de 2 tonnes ont accés à ce parking , c'est bien non ?

Salut a+

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Bonsoir "Rabolliot"

Je te propose de pimenter ta réflection par les constatations suivantes :

- Un fourgon de 3.5 t en charge , est toujours considéré comme un fourgon de 3.5 t , mème s'il est vide .

- Les véhicules (fourgon ou voiture) consacrés au chargement de materiaux ou de marchandises doivent avoir , visible de l'exterieur , affiché : Leurs poids caracreristiques et leur surface au sol .
Il ne peuvent donc pas étre confondu aves des CC .

- Un Camping car (cela concerne surtout les fourgons amenagés) si l'amenagement est démontable , cet amenagement est consideré comme étant le chargement de véhicule , et ce véhicule reste en fourgon sur la carte grise .
Cela est également applicable aux camionettes sur lesquelles on place une cellule amovible , cellule qui sera considerée comme étant le chargement de cette camionette .

- Un CC aménagé sans installation de gaz , ne peut pas prétendre au statut de CC .

Salut à tous et a+