Une solution ?

[Fabrianese]

Bonjour,
tout jeune camping cariste (une seule sortie) mais le virus est là et pas uniquement pour moi, ma fille
et son copain sont venus avec nous et ils me demande déjà la date de la prochaine sortie mais voilà
j'ai un CC 4 places carte grise et il y aura d'ici peu un petit passager clandestin, que dois je faire ou amménager
pour être en ordre avec la loi et sa sécurité ... merci d'avance

René

[ibe-4264]

Bonjour

Un camping car étant un véhicule comme une voiture de tourisme vous devez faire voyager vos passagers de la même façon que dans une voiture. Ils doivent être attachés, les enfants dans un siège adapté et vous ne devez en aucun cas dépasser le nombre de passagers tel qu'il est défini par votre carte grise - 4 dans votre cas- sinon pas assuré en cas d" accident.

[philippe31]

bonsoir et
Concernant les passagers , Ibe vous a répondu : pas plus de personnes que ce que prévoie votre carte grise .
La modification du nombre de passagers est utopique , car elle vous coûterait une fortune ( modif ,+ administratif ) et là , ce n'est vraiment pas intéressant ou même envisageable.D'autant plus que les bébés doivent voyager dans des couffins ou sièges adaptés , fixés au siège , bref , très compliqué .
Le risque de se promener avec un passager de plus que ce qui est autorisé sur la carte grise : verbalisation , bien sûr , mais surtout en cas d'accident grave , l'assurance se débine , et vous pouvez même être poursuivi pour blessure ou homicide involontaire , par négligence .
Désolé .
Phil31

[Fabrianese]

Bonsoir,
merci pour vos réponses, j'avais l'intention de voir justement une organisation pour éventuellement
changer ma carte grise et ajouter la pose d'une cinquième ceinture via les autorités compétente,
être en règle quoi ... Bon de bonnes nouvelles que vous me donnez là ... merci à vous

René

[philippe31]

RE bonjour Fabrianese:
- combien y a t il de ceintures dans le cc à l'heure actuelle ?
- y a t il encore un siège disponible , face à la route , qui n'aurait pas de ceinture ? C'est à peu près le seul cas où la modification de la carte grise serait encore possible , moyennant bien sûr , une réduction de la charge utile , et un gros chèque .
Dans les anciens cc , on avait facilement des cartes grises 6 places , deux d'entre elles étaient dos à la route ,sans ceintures , en dinette . Maintenant , les sièges passagers doivent être face à la route avec ceinture ( donc problématique de la fixation du siège et des encrages des ceintures , conformes à la législation et règlementation , crash test et tout le toutim ...Très très compliqué ...
Phil31

[regisetghislaine]

et les véhicules de l'armée sur nos route avec une vingtaine de personnes assises sur des strapontin latéral et sans ceinture . sa marche comment en cas d'accident ?,

[philippe31]

bonsoir ,
oui bien sûr , les camions de l'armée avec leurs banquettes disposées dans la longueur .... mais ces véhicules ne sont pas ceux de Mr. toulemonde , et n'obéissent pas à ces règlementations
Les places assises dans les camions de l'armée avaient été conçues comme telles , pour faciliter la descente ou l'évacuation ultra rapide du camion , avec deux couloirs de circulation , avec un plus grand nombre possible de passagers. Ce qui n'est pas vraiment le cas , avouons le , pour nos cc
Phil31

[Fabrianese]

Bonsoir,
merci à toi Philippe, j'ai un siège libre mais pas face à la route, le mieux je pense que c'est de prendre
une voiture supplémentaire mais bon je continue à penser que nos lois sont bien compliquées

René

[Goodspeed]

@Fabrianese
Je pense que ton problème est délicat, sauf à prouver que le même véhicule a été immatriculé avec 5 ou 6 places !
Ça fonctionne encore sur les véhicule immatriculé avant mars 1987, on peut transporter plus de personnes que le nombre sur la CG après en avoir informé son assurance et avoir le document qui va bien de leur part.

[regisetghislaine]

comment certain CC sont implanté pour dire avoir 6 places cartes grise . j'ai jamais vu de CC avec 6 sièges face a la route .

[philippe31]

Bonjour Régisetgislaine ,
vous avez en effet raison : certain cc 6 pl carte grise ont 2 places assises avec ceintures , mais en latéral , comme le Itineo SB 720 par exemple;
Mystère des homologations .
Phil31

[philippe31]

RE :
je viens de regarder sur le net , la règlementation des cc concernant le nombre de passagers possibles.
Pour faire bref :
- pas le droit de faire installer une ou plusieurs ceintures supplémentaires
-pour les cc anciens , ET UNIQUEMENT ÉQUIPES DE CEINTURES A L'AVANT , il est possible de transporter autant de passagers qu'il y a de sièges , sans dépasser le nombre maxi de 8 passagers , en plus du chauffeur , et sans dépasser non plus la charge maxi autorisée sur la carte grise
- par contre , cette règlementation n'exige pas que les sièges passagers soient face route , ce qui contredit ce que j'ai pu lire dans une revue spécialisée
- autre point important , en contradiction d'ailleurs avec l'obligation de ceinture pour tous les passagers, IL EST AUTORISE DE TRANSPORTER PLUS DE PASSAGERS QUE CE QUI EST INDIQUE SUR LA CARTE GRISE , CAR LE CODE DES ASSURANCES PRÉVOIT UNE RESPONSABILITÉ CIVILE POUR UN NOMBRE MAXI DE 9 PERSONNES AU TOTAL DANS LE VÉHICULE.
Donc d'un côté , on vous explique qu'il est obligatoire de ceinturer tous les passagers , et de l'autre , on vous dit que vous pouvez transporter , même sans ceintures , véhicule ancien ou pas , un nombre maxi de 8 passagers + chauffeur.Des poursuites à votre encontre peuvent quand même être engagées pour blessures ou homicide par imprudence ou négligence , en cas d'accident.
Ce qui est sûr , c'est que nous sommes verbalisables si des passagers ne sont pas ceinturés .
Alors , avec ça , de------dez vous . Moi , je renonce à essayer de comprendre les méandres et absurdités de notre administration archaïque , lourdingue , qui ne sait même plus elle même où elle en est .
D'ailleurs , à ce sujet , à quand une extension du ptac à 4 t ou 4,8 t pour tous , pour nos cc ? Car à aujourd'hui , le PTAC de 3,5t est de toute évidence ridicule; N'oublions pas que bien des cc neufs peuvent être indifféremment inscrits en VL ou en PL . Donc accorder 4t à ces cc dès le départ , sans permis PL me semblerait être une évidence !
C'était mon coup de gueule du dimanche matin !
Phil31

[papou024]

Bonjour
Faut Phillipe31
J'ai un Fleurette "Le bar le " de 2004.
Ma CG porte 4 personnes ' alors que je n'ai que 2 ceintures de sécurité. (Chauffeur et passager)
Suivant l'année du cc ,les ceintures ne sont pas obligatoires , sur les sièges qui sont parallèles à la route.
Cordialement

[Marcolino84120]

et les véhicules de l'armée sur nos route avec une vingtaine de personnes assises sur des strapontin latéral et sans ceinture . sa marche comment en cas d'accident ?,

ça marche ça va avec l'ancienneté du véhicule c'est con mais c'est comme ça!
J'ai un Saviem SG2 sans ceinture de sécurité et je peux rouler sans risquer un PV et couvert par mon assurance !

[Marcolino84120]

Bonjour,
tout jeune camping cariste (une seule sortie) mais le virus est là et pas uniquement pour moi, ma fille
et son copain sont venus avec nous et ils me demande déjà la date de la prochaine sortie mais voilà
j'ai un CC 4 places carte grise et il y aura d'ici peu un petit passager clandestin, que dois je faire ou amménager
pour être en ordre avec la loi et sa sécurité ... merci d'avance

René

c'est la carte grise qui fait foie logique ou pas , si tu as un accident avec 5 personnes à bord tu es chocolat!
un CC 6 place avec deux ceinture de sécurité 6 personne un accident et pas de soucie administratif à ce propos !
C'est paradoxal et con mais c'est comme ça !